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Document d'archives : Saint-Pierre-de-Lages. - Plan d'occupation des sols, élaboratin, dossier administratif (1988-1993), publication (1992),...

Date : 1956 - 2006

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Titre :

Saint-Pierre-de-Lages. - Plan d'occupation des sols, élaboratin, dossier administratif (1988-1993), publication (1992), approbation (1993) ; mise à jour de servitude d'utilité publique (1996) ; modification n°1, approbation (1998). Saint-Pierre-de-Lages. - Plan d'occupation des sols, élaboratin, dossier administratif (1988-1993), publication (1992), approbation (1993) ; mise à jour de servitude d'utilité publique (1996) ; modification n°1, approbation (1998).

Cote :

7035 W 239

Inventaire d'archives :

Lieux :

Saint-Pierre-de-Lages (Haute-Garonne, France)

Thèmes :

aménagement foncier, urbanisme

Type de document :

Documents écrits, plan d'occupation des sols, plan d'urbanisme

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