Document d'archives : Circulaires, statistiques, procès-verbaux des commissions départementales, correspondance, personnel, comptabilité, attribution...
Titre :
Circulaires, statistiques, procès-verbaux des commissions départementales, correspondance, personnel, comptabilité, attribution de cartes d'invalidité, anciens combattants, pensionnés, réfugiés et pupilles (1940-1985).
Cote :
1375 W 1-92
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale des anciens combattants
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 5 avril 1996
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
50 ans
Première année communicable
2036
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,20
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 1996
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Thèmes :
Guerre 1914-1918, Guerre 1939-1945, ancien combattant, prisonnier de guerre, pupille de la Nation, veuve de guerre