Document d'archives : 1531-1606
Contenu :
État du fonds
— Statuts du chapitre (4 juillet 1531) approuvés par l'évêque d'Albi, Alphonse d'Elbène (27 janvier 1606).
— Copie de la bulle du pape Clément VII (27 septembre 1533) approuvant la fondation du chapitre par Jean Bergonhou.
Cote :
G 416
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Cahier in-f°, 24 feuillets papier.