Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Réunion du 11 septembre 1919 à 11h

Date : 10 septembre 1919 – 25 septembre 1919

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Industrie de l’aviation en Allemagne. Réponse à la note de la délégation allemande relative à l’article 61 de la constitution. Question Teschen. Admission des délégués allemands et autrichiens au Congrès du travail à Washington. Droits et privilèges des ouvriers des nations alliées, admis en territoires ennemis et vice-versa. Langues de la convention sur la navigation aérienne. Remise du traité à la délégation bulgare. Signature du traité de paix avec l’Autriche par les représentants du Royaume des serbes-croates-slovène. Instruction à la mission militaire interalliée de Budapest. Annexe « A » lettre du sous-secrétaire d’Etat de l’Aéronautique royale à propos de l’utilisation des avions de guerre pour un service d’aviation civil. Annexe « B » Lettre du président de la délégation allemande à propos d e l’article 61 de la constitution allemande. Annexe « C » Rapport présenté au conseil suprême par la commission des affaires polonaise et la commission des affaires Tchéco-slovaques réunies sur la question de Teschen. Annexe « D » Lettre de la délégation serbe-croate-slovène à propos de la démission du gouvernement royal. Annexe « E » Texte d’un télégramme envoyé par la mission interalliée à Budapest au Conseil suprême.

Inventaire d'archives :

Inventaire analytique du fonds Conférences de la Paix de la première guerre mondiale

Personnes :

Balfour, Arthur James (1848-1930), Bandholtz, Harry Hill (1864-1925), Barnes, George Nicoll (1859-1940), Benes, Edvard (1884-1948), Berthelot, Philippe (1866-1934), Cambon, Jules (1845-1935), Clerk George, (1874-1951), Clémenceau, Georges (1841-1929), Crowe, Eyre Alexander Barby Wichart (1864-1925 ; sir), Denikine, Anton Ivanovitch (1872-1947), Dutasta, Paul-EugÃ¨ne (1873-1925), Fayçal I (roi d'Irak ; 1885-1933), Foch, Ferdinand (1851-1929), Gough, Hubert (1870-1963 ; Sir), Guillaume II, (1859-1941), Hurst, Cecil James Barrington (1870-1963), Jouasset, Georges (18..-19.. ; délégation française), Kammerer, Albert (1875-1951), Laroche, Jules (1872-1961), Le Rond, Henri Louis Edouard (1864-1949), Lersner, Kurt Von (1883-1954), Levavasseur, Maxime (1869-1936), Lloyd George, David (1863-1945), Matsui, Keishiro (1868-1946 ; baron), Nagaoka, Harukazu (1877-1949), Paderewski, Ignacy Jan (1860-1941), Pašic, Nikola (1845-1926), Pichon, Stephen (1857-1933), Polk, Frank Lyon (1871-1943), Scialoja, Vittorio (18..-19..), Serruys, Daniel (1875-1950), Tardieu, André (1876-1945), Tittoni, Tommaso (1855-1931), Weygand, Maxime (1867-1965)

Institutions :

Accords Sykes-Picot. 1916 (Londres), Conférence internationale du travail. Session (01 ; 1919 ; Washington), Conseil suprême des puissances alliées et associées (Paris), Légion tchécoslovaque (Russie), Russie (Territoire sous le contrôle des armées blanches ; 1918-1920). Armée volontaire

Lieux :

Bulgarie -- 1918-1943 (Boris III), Sptizberg (Norvège ; île), Galicie (Ukraine), Autriche -- Relations extérieures -- 1918-1938, Pays baltes -- 1917-1921 (Révolution), URSS -- 1917-1921 (Révolution), Cilicie (Turquie), Hongrie -- 1918-1919 (Révolution), Thrace (Grèce), Russie -- Frontières -- Pologne, Moyen-Orient -- Politique et gouvernement -- 1914-1945, Cieszyn (Pologne), Allemagne -- 1918-1933 (République de Weimar), Palestine -- 1917-1948, Pologne -- Frontières -- Tchécoslovaquie, Allemagne -- Relations extérieures -- 1918-1933, Baltique (région), Irak, Syrie -- 1918-1946 (Mandat français), Tchécoslovaquie -- Frontières -- Pologne, Sibérie (Russie) -- 1917-1921 (Révolution), Allemagne -- Constitution (1919), Pologne -- Frontières -- Russie, Rijeka (Croatie) -- 1919 (siÃ¨ge), Autriche -- 1918-1938

Thèmes :

Aide alimentaire, Allemands, Aéronautique, Aéronefs, Blocus, Conférence de la Paix (1919/1920 ; Paris), Criminels de guerre, Droit aérien, Guerre mondiale (1914-1918) -- Paix, Minorités, Navires, Occupation militaire, Traité de Neuilly-sur-Seine (1919), Traité de Saint-Germain-en-Laye (1919), Traité de Sèvres (1920)

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