Document d'archives : Exploitation des coupes affouagères, adjudications et marchés de bûcherons (1791-1869). Pièces de procès entre la ville et...
Titre :
Exploitation des coupes affouagères, adjudications et marchés de bûcherons (1791-1869). Pièces de procès entre la ville et plusieurs négociants, au sujet d'une coupe adjugée à ces derniers (an II-an V), et contre les maîtres de forges du Magny-Vernois, pour la même cause (1817-1818).
Cote :
310 Edepot 128
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable