Zone d'Aménagement Concerté Tournezy, suivi administratif de la réalisation du Plan d'Aménagement de Zone : convention d'etudes VILLE / SERM et un avenent n°1 du 27/03/1980 au 03/11/1981, contrat RECALDE ( etude techniques de viabilite ), dossier de réalisation de la zone, plans d' amenagement de la PAZ, un programme public, rapport de présentation, etude d'impact et dossier de creation du 24/06/1981 au 25/07/1989, CRAC de 1988 au 1998, DCM d'enquete prealable à la DUP du 26/03/1984, avenant n°2/3/4 titres concessions, délibération, cahier de limite de prestation technique, cahier des charges de cession ou location des terrains, convention de commercialisation (dcm du 23/03/1989), convention d'acquisition foncière de 1981 (1980-1998).

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