Document d'archives : Etats nominatifs ou numériques ; arrêtés prefectoraux et municipaux de règlementation : correspondance concernant les...
Titre :
Etats nominatifs ou numériques ; arrêtés prefectoraux et municipaux de règlementation : correspondance concernant les autorisations d'ouverture, refus, fermetures, transferts, plaintes, contraventions, capacité d'hebergement, prix pratiqués...
Contenu :
Présentation du contenu
66 M 1 : 1840-1872 ;
66 M 2 : 1873-1875 ;
66 M 3 : 1876-1878 ;
66 M 4 : 1879 ;
66 M 5 : 1880 ;
66 M 6 : 1881-1939.
Cote :
66 M 1-6
Inventaire d'archives :
Thèmes :
Auberge, Café, Débit de boissons, Hôtel, Police administrative