Conseils et commissions de l'enseignement supérieur Nouvelle composition des conseils, élections des présidents, application de la loi d'orientation de 1968. 1980. - Notes. Abrogation de la n° 80-564 du 21 juillet 1980, dite " Loi Sauvage ". 1981. - Notes. - Correspondance. - Projet de décrets relatifs aux dispositions électorales. - Campagne d'information sur les élections. Procédure de l'article 46 - 3 du décret du 6 juin 1984 modifié. CSCU, CNRS, CNU, CCU, Commissions de spécialités. 1972-1993. - Notes. - Correspondance. - Communiqués de presse " . Conséquences de l'annulation par le Conseil d'Etat de l'article 6 du décret du 27 juillet 1982 relatif aux élections du CNRS. " - Bulletin d'information des sections nationales professionnelles Administration universitaire, Enseignement supérieur, Techniciens du supérieur, février 1978 : " ". Membres du CCU - Bulletin de la Fédération nationale des Syndicats autonomes de l'enseignement supérieur et de la recherche, février-avril 1980. - Composition du CCU. - Résultats des élections du CSCU. - Article de la Revue Indépendance Universitaire : " . ", juillet 1980, 4 p. Le fonctionnement du CSCU - Composition des Commissions de spécialités. CSEN : mise en place - affaires disciplinaires et contentieuses. 1974-1986. - Notes. - Correspondance. - Références de textes (Lois, décrets, arrêtés). - Résultats d'élections universitaires. 1985-1986. - Composition du Conseil, section des affaires disciplinaires et contentieuses. 1983. - Calendrier des sessions, section des affaires disciplinaires et contentieuses pour 1984. - Bordereau des affaires traitées de 1984 à 1986. Réforme des procédures. CSCU, commissions d'établissement, procédure du décret du 15 mars 1988. 1982-1988. - Notes. - Correspondance. - Comptes rendus de réunions du CSCU. - Projets de décrets : . Conseil supérieur provisoire des universités. . Commissions d'établissement. - Avant projet de décrets : . Commissions d'établissement des établissements publics à caractère scientifique et culturel. . Commissions d'établissement des établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'Éducation nationale. . Commissions d'établissements et de spécialités des établissements publics à caractère scientifique et culturel relevant du ministère de l'Éducation nationale. CES, CSEN, CNESER, conseils régionaux, contentieux des élections. - Notes.

Education nationale ; Direction des lycées et des collèges ; Directeur (1949-1999)