Document d'archives : « Séance du 11 Pluviôse, an 3e » [30 janvier 1795].
Contenu :
- Affaire rapportée par le citoyen Cessart. Département de Lot-et-Garonne. « Route de Bergerat à Marmande. »
- Affaire rapportée par le citoyen Rolland. Département de la Haute-Saône. « Route n° 22 de Paris à Bâle et n°76 de Metz à Besançon. » Démolition « d'un groupe de maison vis-à-vis la cathédrale de Vesoul à l'embranchement des routes de Paris à Bâle et de Besançon à plombières. »
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