Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : PILLIOT, Michel

Date : 2 mai 1737

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Contenu :

Procureur postulant à Lyon, cour des monnaies sénéchaussée siège présidial cour de la conservation élection grenier à sel et autres juridictions royales à l'exception du bureau des finances élection et grenier à sel

Ancien titulaire : DESPORTES, François

Cote :

V/1/308

Inventaire d'archives :

Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1735 et 1736

Personnes :

DESPORTES, François, PILLIOT, Michel

Lieux :

Lyon (Rhône), Rhône (Rhône-Alpes , département)

Document d'archives : PILLIOT, Michel

Contenu :

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