Archives nationales, Paris. – F19-450, élection de l'évêque. AF IV, archives du pouvoir exécutif, consulat et secrétairerie d'État impériale (an VIII à 1815), mariage de religieux lorrains. E XIX et D XIX, comité ecclésiastique, état des religieuses dans la Meurthe. F1c-III-Meurthe 12, prestations de serment dans l'arrondissement de Nancy (1792-1815). F7-3682/12-14, 22, police générale, Meurthe, Meuse, Moselle. F7-3698, police générale, Vosges. F7-7263-7565, police et autres affaires (an IV à an XI). F19-173*, correspondance ministérielle : registre (an XI-1818). F19-450, affaire de Rosières, élections de 1791. F19-4815, exécution des lois relatives au clergé ; inventaire des biens des communautés religieuses d'hommes et de femmes : classement départemental (1790). F19-866, prêtres catholiques déportés pour n'avoir pas signé le serment mais dont la moralité est reconnue bonne : tableaux par département. F19-872-873, comité d'instruction publique de la Convention : lettres de prêtrises remises par les ecclésiastiques renonçant à leur état (1793-1794). F19-1012, arrestations et détentions des prêtres réfractaires (1796-1797). F19-1017-1018, traitements, pensions et secours aux ecclésiastiques (1764-1836). Sous-séries D IV (Comité de constitution), D XIX (Comité ecclésiastique, registre des prêtres déportés) et DXXIX bis (Comité des recherches). Bibliographie.

193 J 15

Papiers d'Hippolyte Roy et de Charles Constantin 193 J Répertoire numérique