Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : GARRIGUES, Jean GASS, Joseph GAYER, Robert GEMIN, Claude GELLEREAU, Jacques GERARD, Claude GIMBERT, Joseph GOMEZ,...

Date : 1981 - 1981

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Titre :

GARRIGUES, Jean GASS, Joseph GAYER, Robert GEMIN, Claude GELLEREAU, Jacques GERARD, Claude GIMBERT, Joseph GOMEZ, François GRAVRAND, Pierre GRIFFART, Paul GROSJEAN, Gilbert GUENOT, Roger GUERIN, André GUERRA, Bruno GUESNON, Monique HAUDRY, Jacques HAURIE, Jean-Louis GUICHARD, Gaston HAZARD, Michel HELOT, René HENRY, Robert HERVE, Jean HEYLENS, Gabriel HILTENBRAND, Claudine HOCHARD, Jacques HORDESSEAUX, Jean HUGUET, André HURET, Pierre HUVELIN, Maurice ILLIONET, Pierre ISAAC, Robert ISSINDOU, Jean Claude IZARD, Jean Pierre JASPART, René JERÔME, Lucine JOB, Robert JOB, Suzanne JULLIEN, Claude JULLIOT, Jacques JURQUET, Pierre KATZ, Bernard KAUFFMANN, René KEMPF, Jean Jacques KERAMBRUN, Roselyne KIEFFER, Joseph KINDERSTUTH, Roland KLEIN, Bernard KOUDJAALI, Nicole

Cote :

19820467/5

Inventaire d'archives :

Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau organisation administrative de la Sécurité sociale, p...

Personnes :

GARRIGUES, Jean, GASS, Joseph, GAYER, Robert, GELLEREAU, Jacques, GEMIN, Claude, GERARD, Claude, GIMBERT, Joseph, GOMEZ, François, GRAVRAND, Pierre, GRIFFART, Paul, GROSJEAN, Gilbert, GUENOT, Roger, GUERIN, André, GUERRA, Bruno, GUESNON, Monique, GUICHARD, Gaston, HAUDRY, Jacques, HAURIE, Jean-Louis, HAZARD, Michel, HELOT, René, HENRY, Robert, HERVE, Jean, HEYLENS, Gabriel, HILTENBRAND, Claudine, HOCHARD, Jacques, HORDESSEAUX, Jean, HUGUET, André, HURET, Pierre, HUVELIN, Maurice, ILLIONET, Pierre, ISAAC, Robert, ISSINDOU, Jean Claude, IZARD, Jean Pierre, JASPART, René, JERÔME, Lucine, JOB, Robert, JOB, Suzanne, JULLIEN, Claude, JULLIOT, Jacques, JURQUET, Pierre, KATZ, Bernard, KAUFFMANN, René, KEMPF, Jean Jacques, KERAMBRUN, Roselyne, KIEFFER, Joseph, KINDERSTUTH, Roland, KLEIN, Bernard, KOUDJAALI, Nicole

Thèmes :

sécurité sociale

Type de document :

dossier individuel

Fonctions :

agrément, tutelle

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