Document d'archives : POINSIGNON (Joseph-Basile) lettres patentes ordonnant que...soit mis en possession de l'administration des domaines, bois et...
Titre :
POINSIGNON (Joseph-Basile) lettres patentes ordonnant que...soit mis en possession de l'administration des domaines, bois et droits domaniaux du roi pour 6 ans à dater du 1er janvier 1787
Cote :
O/1/128