Document d'archives : Ruisseaux, affaires diverses (sable, extraction ; alignements ; lit, détournements ; canalisation ; plaintes diverses ;...
Titre :
Ruisseaux, affaires diverses (sable, extraction ; alignements ; lit, détournements ; canalisation ; plaintes diverses ; empierrement) : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbal de visite des lieux, registres de l'enquête, procès-verbal de récolement, délibérations des Conseils municipaux, plans.
Cote :
7 S 10430
Inventaire d'archives :
Type de document :
Arrêté, Délibération, Plan, Procès-verbal de visite, Rapport, Registre de l'enquête