Document d'archives : Inondations dans le Vaucluse du 22 septembre 1992 (Vaison-la-Romaine) ; Commune de Briançon ; Corse ; Départements et territoires

Titre :

Inondations dans le Vaucluse du 22 septembre 1992 (Vaison-la-Romaine) ; Commune de Briançon ; Corse ; Départements et territoires d'Outre-Mer

Contenu :

Inondations dans le Vaucluse du 22 septembre 1992 (Vaison-la-Romaine). - Réparations, indemnisations (décembre 1992-mars 1993).
Commune de Briançon. - Finances locales (août-octobre 1992).
Corse. - Comité interministériel du 19 août 1992, préparation et déroulement (avril-août 1992) ; projet d'un voyage du Premier ministre (août-novembre 1992) ; ordre public (septembre-décembre 1992) ; Conseil économique social et culturel, composition et fonctionnement, préparation du décret du 7 décembre 1992 (octobre-décembre 1992) ; nominations (décembre 1992-janvier 1993) ; Conseil des sites, composition, préparation du décret du 26 mars 1993 (novembre 1992) ; Comité de coordination pour le développement industriel de la Corse, préparation du décret du 29 mars 1993 (juillet 1992, février 1993) ; installation (mars 1993) ; fiscalité (août 1989, mai-décembre 1992) ; lutte contre la mafia (août-septembre 1992) ; voirie nationale, transfert à la collectivité territoriale (octobre-novembre 1992) ; Centre régional d'éducation physique (CREPS), localisation (juillet 1992) ; agriculture (août 1992-mars 1993) ; entreprise en difficulté, cas de Corse Composites Aéronautiques (janvier-février 1993) ; catastrophe du stade de Furiani du 5 mai 1992, suites administratives (mai 1992) et indemnisation (mai 1992-mars 1993).

Cote :

19950508/2

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