Document d'archives : Analyse des délibérations du conseil. (Inv. n° 8) (1er -28 ventôse an II). Analyse générale...à envoyer tous les mois au Comité...
Titre :
Analyse des délibérations du conseil. (Inv. n° 8) (1er -28 ventôse an II). Analyse générale...à envoyer tous les mois au Comité de législation. Compte rendu imprimé présenté le 4 octobre 1791 (Valence, impr. Viret, 1791, in-fol. 7 p.). Compte de gestion du directoire (1er octobre 1792-25 pluviôse III) (Imprimé) (Inv. n° 5)
Cote :
L 637
Inventaire d'archives :
Série L - Documents de la période révolutionnaire de 1790 à l'an VIII.