Document d'archives : Conseil municipal. Séance du 22 septembre : remplacement de M. Gariazzo au Conseil...
Contenu :
Conseil municipal. Séance du 22 septembre : remplacement de M. Gariazzo au Conseil d'Administration des HCL, compte rendu de décision, rapports, délibérations (n° 1761 à 1824, sauf n° 1805).
Cote :
2437W/13
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
DUA : 6
Langues :
Français