Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Réfugiés secourus

Date : 1822 - 1823

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Secours accordés aux réfugiés espagnols conformément à la lettre ministérielle du 15 octobre 1822 : états nominatifs (octobre-novembre 1822).

Recensement des réfugiés espagnols : états nominatifs (novembre 1822-juin 1823).

Propositions de la commission chargée de l’admission aux secours accordés par le roi : états nominatifs pour les 1ère, 2ème, 3ème et 4ème classes (novembre 1822-avril 1823).

États par quinzaine transmis au préfet (novembre-décembre 1822).

États nominatifs établis par le sous-préfet de Saint-Gaudens (janvier-février 1823)

Cote :

1 M 331

Inventaire d'archives :

Administration politique et sociale

Lieux :

Espagne, Haute-Garonne (France ; département)

Thèmes :

Restauration. 1815-1830, aide sociale, clergé régulier, clergé séculier, comptabilité publique, fonctionnaire de l'Etat, frontière franco-espagnole, magistrat, officier militaire, officier ministériel, police, police administrative, réfugié, surveillance du territoire, vie politique, étranger

Type de document :

Documents écrits, liste nominative

Partager :