Document d'archives : De Bar à Bel
Cote :
1648 W 8
Inventaire d'archives :
Lycée Milhaud, secrétariat des élèves : dossiers de scolarité (2002-2006) - 1648 W
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Dossiers classés par années scolaires puis dans l'ordre alphabétique des noms.
Conditions d'accès :
Délai
50 ans
Première année communicable
2057
Commentaire sur la communicabilité
120 ans à compter de la date de naissance si présence d'informations à caractère médical.
Observations :
Commentaire
Les noms complets des élèves ne sont pas communicables au public et ont été anonymisés.
Modalités de tri
Echantillonnage réalisé sur la base de la conservation des dossiers en B et T (Instruction Instruction Culture DAF DPACI/RES/2005/003 du 22 février 2005).