Document d'archives : 1206 W 1-36
Contenu :
Présentation du contenu
1206 W 19, 26-27, 30-32 : Regroupement familial de ressortissants étrangers, algériens notamment : instructions, dossiers individuels, statistiques (1968-1990).
1206 W 20, 22-23, 25 : Personnes âgées : comité départemental des retraités ; assises nationales, semaine nationale (1976-1986).
1206 W 21, 29 : Centres d'hébergement et de réadaptation sociale, foyers : comptes administratifs, budgets, arrêtés d'admission, liste des présents (1986-1989).
1206 W 28 : Maisons familiales de vacances : conventions, agréments, procès-verbaux de sécurité, de visite, rapports, statuts (1982 et s.d.).
1206 W 24 : Lutte contre la pauvreté et la précarité : programme, conventions, bilans (1984-1986).
1206 W 33-34 : Développement social des quartiers, politique de la ville (1989-1990).
1206 W 35 : Allocations différentielles (1988-1993).
Cote :
1206 W 1-36
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Service producteur:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales [DDASS]
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 16 septembre 1997
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Délai
50 ans
Première année communicable
2044
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,57