Document d'archives : Biens communaux, bois et revenus : ventes de coupes de bois (an XI-an XIII), réclamation des habitants relative à l'aménagement...
Titre :
Biens communaux, bois et revenus : ventes de coupes de bois (an XI-an XIII), réclamation des habitants relative à l'aménagement de la forêt communale (1824), affouages (1892-1938), demande de subvention pour reboisement de friches (1912), vente de frênes (1922), usurpation de bois (1923), aménagement de la forêt communale (1926-1927), Location de la chasse (1890-1920), réclamation contre un arrêté municipal (1808), Plaintes contre le maire accusé de concussion (1835), aliénation de terrains communaux (1846-1855), usurpation de terrains communaux (1858-1862), acquisitions et aliénations de biens (1864-1899), Locations (1908-1926) Vaines pâture (1889-1891)
Cote :
2 O 2430