Document d'archives : Conseil Général : arrêtés généraux, délibérations (19 brumaire An II-26 frimaire An II) ; Directoire : délibérations : (5 nivose...
Titre :
Conseil Général : arrêtés généraux, délibérations (19 brumaire An II-26 frimaire An II) ; Directoire : délibérations : (5 nivose An II-3 brumaire An III).
Cote :
1 L 50
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui
Institutions :
Type de document :
Arrêté, Arrêté général, Conseil Général (Délibération du), Directoire (Délibération du)