Document d'archives : Service littoral. Plaisance, étude générale économique, éléments pour un débat, photos de plages.

Cote :

4194 W 1-2

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction Départementale des Territoires et de la Mer. Direction départementale de l'équipement. Service maritime

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 10 janvier 2019

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Description physique :

Description physique:
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 2 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,20

Ressources complémentaires :

Références
Répertoire numérique informatisé, Word

Observations :

Commentaire
classé, 2019

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

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