Document d'archives : Listes des patients présents admis, dites "SE4".
Contenu :
Les listes des admissions ou présents admis indiquent dans l'ordre alphabétique la date d'entrée, l'année de naissance, le nom et prénom des patients, la date de sortie, l'unité d'affectation (sous forme de code) et le n° du patient.
Cote :
2MI/47-2MI/82
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Les listes des présents admis, qui contiennent des informations protégées au titre du secret de la vie privée, sont librement communicables à l'issue d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture (code du patrimoine, art. L 213-2, I, 3°).