Document d'archives : Suites des accords de Dublin du 4 décembre 1984 : . Généralités : rapport, notes, commentaires, conférences de presse,...
Titre :
Suites des accords de Dublin du 4 décembre 1984 : . Généralités : rapport, notes, commentaires, conférences de presse, télégrammes, compte rendu analytique officiel de la 2e séance de l'Assemblée nationale du 5 décembre 1984, 1984-1985. . Réactions syndicales : notes, correspondance, télégrammes, motion, articles, 1984-1985. . Réforme de la politique structurelle viti-vinicole : notes, fiches, correspondance, 1984-1985. . Modalités d'application de l'art 41 du règlement 337/79 dans des conditions compatibles avec l'accord de Dublin : règlement, notes, fiches, 1979-1985. Négociations concernant l'adhésion de l'Espagne au marché commun : notes, correspondance, télex, télégramme, comptes rendus de réunions, fiches, aide-mémoire, 1984-1985.
Cote :
19880026/18
Inventaire d'archives :
Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1978-1986)
Personnes :
Institutions :
Thèmes :
Plan 9, alcool, alimentation animale, boisson alcoolisée, commerce extérieur, contrat de plan, céréale, fruit, horticulture, légume, marché agricole, organisation professionnelle, plante médicinale, politique des prix, production végétale, région, stockage, tabac, taxe, vin, viticulture, énergie