Document d'archives : 1896

Date : 1896 - 1896

Contenu :

Bail de terre à labour (12 janvier 1896) à Hersin par Charles-Louis-Léon d'Herbomez.

Bail d'une maison et dépendances à usage de Cabaret à Ranchicourt (16 janvier 1896) et de terre à labour à Allouagne (9 avril 1896) par Félicie Bavière.

Cession à titre de licence de brevets d'invention (18 janvier 1896) par Otto Friederici au profit de la Compagnie des Mines de Vicoigne.

Extrait (8 janvier 1896) du registre des délibérations du conseil d'administration de la Compagnie des Mines de Vicoigne.

Achats de terres à labour à Divion (30 janvier et 7 février 1896) par la Compagnie des mines de houille de la Clarence.

Baux de terres à labour à Hersin (15 et 23 février 1896, 7 février 1896) par Charles-Gabriel Donjon de Saint-Martin.

Baux de terres à labour à Bully et Hersin (22 février, 25 et 26 avril, 27 juin 1896) par Léopold Foulon.

Obligation (25 février 1896) envers la Société anonyme du Journal Le Pas-de-Calais par les époux Moyson-Dieval.

Bail de terre à labour à Bouvigny (24 mars 1896) par Jules-Antoine Herreng et Joséphine-Zoé Herreng.

Adjudication (3 mars 1896) par la fabrique de l'église de Camblain-Châtelain.

Bail de terre à labour à Ruitz (26 mars 1896) par Gustave Penet.

Achat de terres à Bully-Grenay (3 avril 1896) par la Compagnie des Mines de Béthune.

Bail (3 avril 1896) à Hersin d'une maison à usage de cabaret au profit de la Société Henri et Lucien Gosse de Gorre.

Inventaire (30 juin 1896) suite au décès de François Liebert (21 juin 1896).

Cote :

4 E 80/125

Inventaire d'archives :

Fonds 4 E 80/1 - 136 - Hersin-Coupigny. Étude n° 80.

Personnes :

Bavière (Félicie-Augustine-Marie), Daquin (Jules-Camille-Désiré-Louis), Donjon de Saint-Martin (Charles-Gabriel), Foulon (Léopold-François-Joachim), France (René-Guislain de), Friederici (Otto), Gone de Gorre Philippe et compagnie, Herbomez (Charles-Louis-Léon d'), Herreng (Joséphine-Zoé), Herreng (Jules-Antoine), Liebert (François), Penet (Gustave-Edouard)

Institutions :

Compagnie des mines de Béthune, Compagnie des mines de Vicoigne, Noeux et Drocourt, Compagnie des mines de la Clarence, Société anonyme du journal Le Pas-de-Calais

Lieux :

Ruitz (62), Bouvigny-Boyeffles (Pas-de-Calais, France), Hersin-Coupigny (Pas-de-Calais, France), Rebreuve-Ranchicourt (62), Sains-en-Gohelle (62), Bully-les-Mines (Pas-de-Calais, France), Camblain-Châtelain (Pas-de-Calais, France), Allouagne (Pas-de-Calais, France), Grenay (Pas-de-Calais, France), Divion (Pas-de-Calais, France)

Thèmes :

Débit de boissons, Exploitation agricole, Exploitation minière, Fabrique de paroisse, Mobilier, Presse

Type de document :

Minute notariale, Répertoire d'officier public ministériel