Document d'archives : Dossier 1. Liste chronologique (1861-1921) ; Dossier 2. Traités ; Dossier 3. Notes et conventions concernant la Petite Ceinture ;...
Titre :
Dossier 1. Liste chronologique (1861-1921) ; Dossier 2. Traités ; Dossier 3. Notes et conventions concernant la Petite Ceinture ; Dossier 4. Notes et conventions concernant la Grande Ceinture ; Dossier 5. Arbitrages de M. Blagé, directeur de la Compagnie du chemin de fer du Midi ; Dossier 6. Rattachement des gares de la Ceinture avec les grands réseaux, à la demande de la Chambre de commerce de Paris en date du 22 juillet 1893.
Contenu :
Dossier 2. Traités :
- constitution de la Grande Ceinture, 23 septembre 1875.
- Usage des gares communes Ouest et Grande Ceinture, 29 septembre 1880.
- Traité d'exploitation entre les Compagnies, 29 décembre 1880.
- Arrangement pour l'exploitation en commun des deux chemins de fer de Ceinture de Paris entre les Compagnies de l'Est, du Nord, d'Orléans, de l'Ouest et du Paris-Lyon-Méditerranée, 29 décembre 1880.
- Convention entre la Compagnie de l'Ouest et le ministère des Travaux publics, 14 juin 1897.
Dossier 3. Notes et conventions concernant la Petite Ceinture (voir 75 AQ 92 (reconstruction de la gare de Paris-Bestiaux en 1934) pour la convention du 26 juillet 1864 entre la Ville de Paris et le Syndicat pour la construction et l'exploitation de l'embranchement du Marché aux bestiaux de La Villette et l'avenant du 31 juillet 1918) :
- convention petite ceinture-Ouest concernant les Batignolles. 30 octobre 1880.
- Note concernant l'usage commun des gares têtes de ligne sur la petite ceinture-Rive droite, après 1882.
- Convention entre l'État et le Syndicat relative à la participation de la Ville de Paris et de l'État dans les dépenses afférentes à la suppression des passages à niveau du Chemin de fer de Ceinture Rive-droite, 8 mai 1886.
- Convention petite ceinture-Nord concernant La Chapelle-Saint-Denis, 15 novembre 1893.
- Traité petite ceinture-Ouest (voir 75 AQ 81 pour l'étude de la convention concernant la gare d'Auteuil-Boulogne et l'avenant du 21 novembre 1925), 23 juillet 1895.
- Convention petite ceinture-Nord concernant Les Épinettes, mars-avril 1903.
- Établissement et exploitation du raccordement de la petite ceinture Rive-Droite avec le réseau de l'État en gare d'Auteuil-Batignolles, 1933.
Dossier 4. Notes et conventions concernant la Grande Ceinture :
- convention grande ceinture-Est, Paris-Orléans et Paris-Lyon-Méditerranée concernant la section Noisy-le-Sec/Juvisy (avenant au traité et correspondance de 1877 à 1879), 31 mai 1877.
- Section Juvisy/Noisy via Versailles, s.d.
- Projet de convention grande ceinture-Est concernant Vincennes, 1880.
- Convention grande ceinture-Ouest concernant les gares communes de Versailles-Matelots, Achères et Versailles-Chantiers, 29 septembre 1880.
- Convention grande ceinture-Ouest concernant Achères/Noisy, 6 avril 1881.
- Convention grande ceinture-Ouest, Orléans et Paris-Lyon-Méditerranée concernant la section Juvisy/Noisy via Versailles, 3 septembre 1882.
- Traité petite ceinture, grande ceinture et Paris-Orléans concernant Massy/Palaiseau, 1905.
- Traité petite ceinture, grande ceinture, Et Paris-Lyon-Méditerranée concernant Villeneuve Saint-Georges, 19 mai 1915.
- Traité petite ceinture, grande ceinture, Paris-Orléans et Paris-Lyon-Méditerranée concernant Juvisy, 27 juillet 1915.
Dossier 5. Arbitrages de M. Blagé, directeur de la Compagnie du chemin de fer du Midi :
- accident du 05/08/1899 et sentence arbitrale entre les Compagnies de chemins de fer de Paris à Orléans, de Paris à Lyon et à la Méditerranée et la grande ceinture au sujet de l'imputation des conséquences pécuniaires de l'accident, 12 février 1902.
- Tarif des gares locales du petite ceinture-Rive gauche : sentence arbitrale entre la Ceinture, les Compagnies de l'Est, du Nord, d'Orléans et du Paris-Lyon-Méditerranée d'une part et de l'Ouest d'autre part, 17 mai 1895.
- Nouveau service voyageurs sur la Petite Ceinture (service de traction), juin 1893.
- Ouverture de la gare Argenteuil-Triage, 29 novembre 1892.
- Arbitrage de Léon Aucoc : arbitrage entre les Compagnies intéressées au Chemin de fer de Ceinture au sujet de l'isolement des voies de la grande ceinture dans la gare de Juvisy, 10 janvier 1886.
Cote :
75 AQ 59
Inventaire d'archives :
Description physique :
Importance matérielle :
0.153
Références bibliographiques :
Cette cote est citée dans un article de Georges Weill, directeur des services d'archives des Hauts-de-Seine, paru dans la Gazette des archives (1965, n°51, p. 233-240), sous le numéros provisoire 58.