Document d'archives : VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal (27 nivôse an III- 23...
Titre :
VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal (27 nivôse an III- 23 février 1816).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
EDEPOT77 1D/1
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
VERT-LE-PETIT (service producteur)
VERT-LE-PETIT (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier