Document d'archives : Réunions de la Commission permanente.
Cote :
3491 W 1-33
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Pôle ressources. Direction des affaires juridiques. Service de l'assistance juridique, du contentieux et des assemblées
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 2 octobre 2013
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Ce versement est le produit d'un reclassement de plusieurs versements de délibérations, cotés respectivement 305 CG, 341 CG et 565 CG, dont les dossiers ont été sinistrés par la tempête Xynthia.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Aucune élimination n'a été pratiquée.
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre chronologique
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 33 boîtes et articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,25
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2013
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle