Document d'archives : Affaire de Villefrancon : plan des bois de la seigneurie, exhibé en 1742, mais dressé probablement à l’occasion d’un litige au...
Titre :
Affaire de Villefrancon : plan des bois de la seigneurie, exhibé en 1742, mais dressé probablement à l’occasion d’un litige au sujet des bois de « Corbey » (Courbey, hameau, commune de Bucey-lès-Gy).
Cote :
282 Edepot 282
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
1 plan (rangé dans la collection des plans communaux déposés aux Archives départementales de la Haute-Saône).