Document d'archives : Dépôt de statuts de la Société des fourneaux, forges et aciéries de la marine d'Homécour avec le siège Rive-de-Gier (Loire)
Contenu :
Actes à la suite jusqu'au 24 juillet 1903.
: Mention dans le répertoire du notaire coté
MC/RE/XLVIII/25
: Origine de l'information
Report des actes analysés à l'occasion de l'établissement des répertoires numériques dits 'états numérique' des liasses et registres de minutes . (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
: 2012 Date de création de la notice
: 2014 (K.Kantorska) Date de révision
Cote :
MC/ET/XLVIII/1253
Inventaire d'archives :
Minutes et répertoires du notaire Jean DUFOUR, 11 novembre 1848 - 10 avril 1883 (étude XLVIII)