Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : POULAIN (Jacques) maître coffretier molletier rue du four, par S/T/ Sulpice § Bail par veuve Pierre Debeyrie à .. d'une maison...

Date : 1709 - 1709

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Titre :

POULAIN (Jacques) maître coffretier molletier rue du four, par S/T/ Sulpice § Bail par veuve Pierre Debeyrie à .. d'une maison sise rue de bussy, moyennant 507 l. par an.

Contenu :

Origine de l'information :

Artisans XVIIIe siècle, par M. Rambaud et C. Grodecki, 1956-1977 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011-2012Date de révision :

2010Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/LXX/230

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Jean VERANI, 5 octobre 1691 - 25 juillet 1729 (étude LXX)

Personnes :

Poulain, Jacques

Type de document :

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