Document d'archives : Décret ministériel, correspondance, états des propositions, listes des personnes décorées (1832-1892).
Contenu :
Décret du ministre de l'Instruction publique et des Cultes du 9 décembre 1850 relatif aux distinctions honorifiques.
Cote :
1M457
Inventaire d'archives :
1M - Administration générale du département. Cabinet du Préfet (1800-1940)