Document d'archives : Saint-Symphorien (approuvé le 20/10/1986, modifications des 11/05/1992 et 11/05/1995, mise à jour du 21/07/1989, application...
Titre :
Saint-Symphorien (approuvé le 20/10/1986, modifications des 11/05/1992 et 11/05/1995, mise à jour du 21/07/1989, application anticipée en cours de révision du 03/11/1997, applicable le 17/12/1997).
Contenu :
Dossier approuvé, dossiers de modifications, dossier de mise à jour, dossier d'application anticipée.
Cote :
2124 W 19
Inventaire d'archives :
DDT. Service prospective, planification et habitat(1978-2014)