Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Mémoires - Note sur la division du canton de Gonesse 1878 - Compagnie Immobilière de Pontoise 1864 - Présentation de l'histoire...

Date : 1837 - 1879

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Titre :

Mémoires - Note sur la division du canton de Gonesse 1878 - Compagnie Immobilière de Pontoise 1864 - Présentation de l'histoire de l'Italie 1847-1865 - Fortune des Princes de France : rapport parlementaire 1875 - Biographie d'hommes remarquables de Seine et OIse jusqu'en 1837 - Création d'un tir cantonal SD - Projet d'un tribunal et d'une prison 1873 - Chemin de fer de Pontoise à Juvisy 1869 - Education d'AttacusYama Mai 1870-1873 - Mémoire présenté à l'Empereur Napoléon III en faveur du Sieur Bornibus 1853 - Discours de distribution des prix au collège 1861 - Bibliothèque populaire : assemblée générale 1879

Cote :

29 Z 33

Inventaire d'archives :

29Z - Legs Le Charpentier

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Personnes :

Bornibus, Alexandre, Napoléon III, Yama Mai, Attacus

Institutions :

Bibliothèque populaire, Compagnie Immobilière de Pontoise

Lieux :

Juvisy, Prison de l'hôtel de ville, Gonesse, Tribunal, ruelle de la Prison, Italie

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