Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 18 juillet 1892 au 8 juin 1898
Contenu :
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. numéro de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et le prix des biens ; 6. date de l'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/III/28
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Antoine Motel pour l'étude III
Description physique :
Importance matérielle :
Un registre de 100 feuillets soit l'équivalent de 200 pages de papier manuscrites,hauteur 35 X largeur 25 cm. Le registre est en bon état.