Document d'archives : Procédures engagées pendant les années 1715-1716

Contenu :

Christophe Texier contre Jean Verdier ; Jacques Perron contre Laurent Barnada ; Pierre Dréano, Vincent Marquet, Guillaume Degou ; Julien Gabillé contre la veuve de Bernard Batresse, Le Guevel et Jean Sevestre ; Léger contre Jean Verdier ; Humouret contre Le Maître ; Julien Thebaud et Guillon ; Bertrand Lemoigne contre Jean Guillon ; François Roussart contre François Séjourné ; Jacques Henry contre François Guillermin ; Henri Allègre contre Pellerin ; Bressy contre Le Goff ; Renaud contre Bienvenu ; Renaud contre Léger, Deigou ; Cavasse contre Drias ; l'équipage du François contre Richehomme ; Huo de Kermoisan contre Tangueray ; Jean Pillet contre Yves Hucho ; Eugène de Boch, et la veuve Finat contre Jean Filhouste concernant Le Triomphant ; l'abbaye de Prières contre Charles Jarlegan ; Marguerite Rustuel, veuve Lamy contre Le Dal, sieur de Kervern ; Jean Fraboulet contre l'équipage de L'Aimable concernant l'incendie du vaisseau (1715).
Thomasse Martel, veuve Abeil contre Henri Boisseau, lieutenant du Saint-Louis ; J.-B. Delastre contre Jean Guillou ; Deigou contre Tuault, officier du François ; Jacques Thomas contre Yves Le Hexho ; Hervé Mauduit contre Tanqueray ; Jean Durand, Jacques Perron, Joseph Daniel ; François Dufresne contre Antoine Deigou ; Du Plessix Georget contre Crozat et Dumoulin ; Louis-Rémi Brunel contre Bocquet ; Nicole Le Hay, veuve Nio contre Loryer ; Le Thieis contre Jean Verdier ; Le Sellec, Le Bedesque etc. contre François Le Breton ; Drouillart contre Henri Le Douarin ; des ouvriers charpentiers contre Jean Guillon ; Rodolphe Le Kerer contre Jean Guillon ; de la Josserie contre François Guillermin ; Roger contre Rocquet ; Verdier contre Marin Planchais ; Greffier Le Thieis contre Trehuen, Guyot etc. ; Jacques Pesron contre Jacquette de Lourme, veuve Chaban ; Antoine Deigon contre Jacquette de Lourme ; Jean Pétou contre Jean Guillon ; Pierre Guillosière contre Croyat concernant des frais de geste de Bonnet, Bonnefond et Tuault ; Hervé Cuiquenave contre Louis Tayart ; Gérard de Camposlay concernant La Madeleine d'Arcachon, du capitaine Bertrand Lussan ; vente de bris ; Vincente Guillevic contre Bernard Andrieu ; Guillaume Creton contre Fenoul fils et Nicolas Allaire ; Bertrand Lemoigne contre Jean Guillon ; Guillaume Collineau contre François Le Breton ; Étienne Le Bras contre Joseph Coudé ; l'équipage du Solide contre Latybrosse, armateur ; les officiers de L'Aimable contre les armateurs ; Julien Jouannic et Jean Le Mayec contre Joseph Coudé ; Anne Robert, veuve Noël Desnieux contre Pierre Guillevic ; Anne Pinard contre Henri Boisseau ; Jacquette de Lourme, Jeanne Tuauden épouse Salmon ; Gilles Castel contre Y.-B. Luain du Dreny ; Joachim Morin contre Noël Évrard des Sablons ; Bertrand Le Ferec contre Jean Guillon ; Hubert Travers contre Georges Le Thiec ; Thomas de La Salle contre Croyat et du Moulin ; Pierre Ibery contre Croyat et du Moulin ; François Mercier contre Julien Fardel ; Guillaume Bourdin contre Jean Guillou ; François Mercier contre Jean Causic ; Nicolas Léger contre Jeanne-Agathe Boisseu ; Jacques Thomas contre François Sejourné ; Jacques Thomas contre Jacques Le Mercier ; Jean Le Verger contre Thomasse Martet, veuve Abel ; Deigou contre Tanqueray ; Roquet concernant le vaisseau L'Éclair (1716).

Cote :

9 B 197

Inventaire d'archives :

Amirauté de Vannes

Institutions :

France. Amirauté de Vannes

Type de document :

minute

Archives départementales du Morbihan

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