Document d'archives : Comptes-rendus de blocs opératoires.
Cote :
3598 W 1-27
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Centre hospitalier de Rochefort. Service des archives médicales
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 4 juin 2014
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre chronologique
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 120 ans à compter de la date de naissance des personnes concernées (soit 100 ans à compter de la date des documents) en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte au secret médical.
Délai
100 ans
Première année communicable
2094
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 27 articles et 15 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,15
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2014
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle