Document d'archives : - EDIFICES CULTUELS - SUBVENTIONS comprenant : Registre - département - nature de l'affaire (refection toiture, ...) -...
Titre :
- EDIFICES CULTUELS - SUBVENTIONS comprenant : Registre - département - nature de l'affaire (refection toiture, ...) - correspondance (dates des lettres, décision de subvention...) (1954-1960) Registre du commis comprenant : - le nom de la congrégation - l'adresse de l'établissement - la nature de l'affaire - toute la correspondance de 1941 à 1958
Cote :
19770133/1
Thèmes :
aliénation, association cultuelle, bourse d'étude, congrégation religieuse, consistoire, culte, dons et legs, décret, fabrique d'église, immeuble, organisation religieuse, protestantisme, secours, subvention, édifice cultuel
Type de document :
arrêté, dossier de subvention, dossier individuel, décret, registre