Document d'archives : Saint-Constant

Contenu :

Présentation du contenu
Arrondissement Aurillac, canton Maurs.

Cote :

5 E 533-536 ; 5 E 1344 / 1-6

Inventaire d'archives :

Marmanhac à Saint-Constant

Informations sur le producteur :

Commune de Saint-Constant

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives de Saint-Constant ont fait l'objet de plusieurs dépôts en 1972 (état civil), en 1974 et en 1994, classés et cotés respectivement 5 E 118-119, 5 E 533-536 et 5 E 1344 / 1-6.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :




Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 10 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,10

Ressources complémentaires :

Sources internes
- Etat civil : 5 E 118-119, 5 E 534 (1672 -1832)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 181 / 1-2
En mairie à Saint-Constant :
- Etat civil : 1833 à nos jours
- Délibérations communales : 1902 - 1957, 1971 à nos jours (pas de tenue de registres de 1957 à 1971, de plus le volume 1874 - 1902 serait manquant)
- Cadastre : plan ancien (1834) et moderne ; matrices : anciennes, P.N.B 1914, P.B. 1910, contemporaines

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