Document d'archives : Saint-Constant
Contenu :
Présentation du contenu
Arrondissement Aurillac, canton Maurs.
Cote :
5 E 533-536 ; 5 E 1344 / 1-6
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Commune de Saint-Constant
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives de Saint-Constant ont fait l'objet de plusieurs dépôts en 1972 (état civil), en 1974 et en 1994, classés et cotés respectivement 5 E 118-119, 5 E 533-536 et 5 E 1344 / 1-6.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 10 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,10