Document d'archives : Administration du Département, décisions du conseil général : réunions ordinaires et extraordinaires de l'Assemblée
Titre :
Administration du Département, décisions du conseil général : réunions ordinaires et extraordinaires de l'Assemblée départementale.
Cote :
1299 W 1 - 14
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Aube.Conseil général.Service de l'assemblée et du secrétariat général
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 15 octobre 2002
Conditions d'accès :
Communicabilité
Immédiate
Description physique :
Description physique:
14 articles
Support
Support: Papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 165,00
Personnes ou Institutions :
Aube.Conseil général.Service de l'assemblée et du secrétariat général
Thèmes :
Type de document :
COMPTE-RENDU, COUPURE DE PRESSE, DELIBERATION DE CONSEIL GENERAL, Document d'archives, PAPIER, PROCES-VERBAL