Document d'archives : Délégation territoriale du pays rochefortais.
Contenu :
Présentation du contenu
Registres de vaccination, fiches de consultation de nourrissons.
Cote :
3127 W 1-11
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 10 mars 2011
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par thèmes puis par ordre chronologique
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du fonds est librement communicable, à l'exception des fiches de consultation de nourrissons qui sont communicables au terme d'un délai de 120 ans à compter de la date de naissance des personnes concernées en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte au secret médical et en vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008.
Délai
120 ans
Première année communicable
2123
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,60
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2011
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle