Document d'archives : Mise à jour du plan d'occupation des sols par arrêté du 5 juin 2000, préparation : planning prévisionnel, tableau du contenu de...
Titre :
Mise à jour du plan d'occupation des sols par arrêté du 5 juin 2000, préparation : planning prévisionnel, tableau du contenu de la mise à jour, copie de l'avis du groupe de travail, décision du bureau de municipalité sur la présentation de mise à disposition et de modification, délibérations, plans, documentation, comptes-rendus de réunions, arrêté, dossier des mesures de publicité dans la presse, certificats d'affichage (1999-2000).
Cote :
531 W 159
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2026
Type de document :
ARRETE DU MAIRE, AVIS, AVIS BUREAU DE MUNICIPALITE, CALENDRIER, CERTIFICAT D'AFFICHAGE, COMPTE RENDU, DELIBERATION, FICHIER, PLAN