Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Réseaux d'information économique du tourisme (R.I.E.T ) Etude comparative des actions lancées dans les régions 1986. Brochure,...

Date : 1983 - 1992

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Titre :

Réseaux d'information économique du tourisme (R.I.E.T ) Etude comparative des actions lancées dans les régions 1986. Brochure, programme, document de travail provisoire, compte-rendu de la réunion du 17-18-19 Novembre 1986, réunion du 5 Mars 1987. Tourisme rural Rencontres, notes, presse, opération" partez-vert" 1987, Correspondance 1989 TER (tourisme en espace rural) Création, convention d'objectif, réunion du conseil d'administration, assemblée générale, 1987-1991 - Réunion du 15 Septembre 1987 et 13 Octobre 1987. Notes, projets, statuts, ordre du jour, procès-verbal, correspondance 1988 1989, dossier de présentation 1988 - Assemblée générale du 27-6-1989. Notes, procés-verbal, correspondance, rapport, compte-rendu. - TER Bourgogne Auxois 1989. - Conférence de presse TER 1988-1989 - La saison 1988 dans les gîtes ruraux en location directe, convention TER, le point du budget, télécopie, notes projets, statuts. - Compte de gestion de l'exercice 1990, présentation du budget 1991. - Conseil d'administration : dossiers de réunions 1990-1991. Compte-rendu, séminaire européen du tourisme d'espaces, procés-verbal, rapport de synthèse 1991, rapport d'étude, présentation du 3 Mai 1991 destinée aux membres de l'association TER, commission des parcs naturels régionaux 1991.

Cote :

19930032/6

Inventaire d'archives :

Tourisme ; Cabinet et services rattachés ; Inspection générale (1983-1992)

Lieux :

Thèmes :

Plan 9, association, comité interministériel, contrat de plan, eau, fiscalité, formation professionnelle, forêt, ingénierie, littoral, loisirs, milieu rural, montagne, sport, taxe, tourisme, tourisme social, équipement touristique

Type de document :

accord, convention, document préparatoire, documentation, dossier de séance, procès-verbal de séance, rapport, statistique, étude

Fonctions :

aménagement du territoire, conseil, financement, planification, promotion, relations internationales, étude

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