Document d'archives : Délibération n°2039 - Hospices. Location d'immeuble 21 bis rue Sans Pavé. Avis.
Contenu :
Délibération, rapport, lettre.
Cote :
1D/5/12093
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier