Document d'archives : Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction par laquelle Noël BERNARD, sieur DU VERGER, renonce, en faveur de Louis FOSSART, au...
Titre :
Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction par laquelle Noël BERNARD, sieur DU VERGER, renonce, en faveur de Louis FOSSART, au bénéfice d'une sentence de la justice de BRUNOY, qui lui permettait de rentrer en possession de cinq quartiers de terre ; arpentage de la maison achetée par M. DU VERGER à EPINAY [voy. A. 822].
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
A/1212
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
MAISON DE MONSIEUR (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
17e siècle, 18e siècle, Monarchie d'Ancien Régime, arpentage, dons-et-legs, justice royale, logement
Type de document :
Papier, contrat, convention, minute juridictionnelle, titre de propriété