Document d'archives : Comité technique ministériel, comité technique d'administration centrale, comité technique spécial du CMVRH, élections.
Contenu :
Procès-verbaux, décisions d'acceptation de candidatures, notes d'information, notes des représentants du personnel, tableaux des permanences, listes des membres, professions de foi, bulletins de vote, enveloppes.
Cote :
3001W65
Inventaire d'archives :
3001W - Centre de valorisation des ressources humaines (CVRH), 1963-2019