Document d'archives : Brevets. 1615 - 1618
Contenu :
Informations complémentaires :
Brevets grossoyés 'Dixième liasse'.
Informations concernant le classement:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Cote :
MC/ET/LXXXIV/68
Inventaire d'archives :
Minutes et répertoires du notaire Jean LE CAMUS, janvier 1609 - 1618 (étude LXXXIV)