Document d'archives : Relations de l'EPBF avec le Sénat, commission des Finances : questions parlementaires, réponses aux questions, projet de loi des...
Titre :
Relations de l'EPBF avec le Sénat, commission des Finances : questions parlementaires, réponses aux questions, projet de loi des finances pour 1994.
Contenu :
Ce dossier contient une "étude de bibliothèques, note de présentation et synthèse" (23 septembre 1990) ainsi que le "projet de loi relatif au dépôt légal" et le "rapport d'information sur les grandes bibliothèques" publiés par l'Imprimerie du Sénat.
Cote :
2006/079/260