Document d'archives : Ferme communale du Chêne. – Aliénation : procès-verbal d'arpentage et d'estimation, arrêté préfectoral, autorisation de vente,...
Titre :
Ferme communale du Chêne. – Aliénation : procès-verbal d'arpentage et d'estimation, arrêté préfectoral, autorisation de vente, copie de testament, certificat de publication et d'affichage, délibérations du conseil municipal, plan, correspondance (1929). Location : baux, avenant, délibérations du conseil municipal, correspondance (1873-1929). Réparations : cahiers des charges, devis, procès-verbaux, arrêté préfectoral, mémoire, décomptes, certificat de réception, affiche d'adjudication, délibérations du conseil municipal, correspondance (1883-1924).
Cote :
2 O 88